Mentions légales

Retour

Editeur/Rédacteur

SAS Ingénierie du Bâtiment SECOBAT

Etablir un lien vers secobat.com

Le site de SECOBAT autorise tout site Internet à mettre en place un lien hypertexte pointant vers son contenu. L’autorisation de mise en place d’un lien est valable pour tout support, à l’exception de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

Droits d’auteur et reprise du contenu

Tous les contenus présents sur le site secobat.com sont couverts par le droit d’auteur. Toute reprise est dès lors conditionnée à l’accord de l’auteur en vertu de l’article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle.
Les différents contenus présents sur le site
Ecrits et/ou mis en ligne par la rédaction du site secobat.com, ces contenus ne sauraient être reproduits librement sans l’indication de la source. De même, les pages du site secobat.com ne doivent pas être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site.
Seule est donc autorisée, la reproduction d’un contenu, assortie de :
– l’ajout de la mention  » Article paru sur le site secobat.com ». Cette mention pointera grâce à un lien hyper-texte directement sur le contenu.
– l’ajout en bas de chaque contenu de la mention « Droits réservés ».

Conception & Réalisation

O2sources
69 Rue Gorge De Loup, bâtiment C, 69009 LYON

Hébergement

AMBIS
18, chemin des Tards Venus – 69530 BRIGNAIS